Arrêtés du Directeur
Comme stipulé dans le décret de création du Parc le directeur peut , par arrêté, :
- établir des points de réglementation
- ou attribuer des autorisations spéciales par dérogation à des interdictions.
Les réglementations sont prises par arrêté du directeur après avis du Bureau du Parc et en fonction des conditions fixées par la charte.
DocumentsDate added
23 juillet 2010
Thèmes : parapente - parapentes - aéronef - deltaplane - planeur - deltaplanes - planeurs - règlementation - obligations - règlements - interdictions - autorisation - coeur - parc - PNV
23 juillet 2010
Thèmes : compétition - trail - course - compétitions - trails - courses -règlementation - obligations - règlements - interdictions - autorisation - coeur - parc - PNV
9 juin 2010
Thèmes : tente - camping - tentes - bivouacs - règlementation - obligations - règlements - interdictions - autorisation - coeur - parc - PNV
9 juin 2010
Thèmes : VTT - vélo - bicyclette - règlementation - obligations - règlements - interdictions - autorisation - coeur - parc - PNV
11. Arrêté concernant la circulation et le stationnement des véhicules motorisés (coeur du parc)
06/29/2010
Sur les pistes dont la liste a été définie par le Conseil d'administration du Parc national de la Vanoise le 17/07/09
9 juin 2010
MODIFIE l'arrêté du 23 juillet 2009
Thèmes : règlementation - obligations - règlements - interdictions - voitures - 4X4 - engins - motos - moteurs - motorisés
Dans le Parc national de la Vanoise par le Parc naturel régional du Queyras
Arrêté du 11 mars 2010
9.B. Arrêté concernant la circulation de véhicules motorisés - pistes spécifiques (coeur du parc)
08/17/2009
Circulation de véhicules dans le coeur du Parc
23 juillet 2009
Circulation et stationnement des véhicules motorisés sur les pistes dont la liste est arrêtée par le Conseil d'administration
- Vallon de la Lenta à Bonneval
- Route départementale N° 126 vers Entre-deux-eaux jusqu'au parking de Bellecombe
Thèmes : règlementation - obligations - règlements - interdictions - voitures - 4X4 - engins - motos - moteurs - motorisés
